Archive de l’étiquette Malus au poids

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Selon les déclarations de Clément Beaune, ministre délégué chargé des Transports, la taxe sur la masse en ordre de marche (ou malus de poids) des voitures lourdes sera étendue jusqu’en 2024. Si cette dernière concernait principalement les véhicules thermiques neufs de plus de 1,8 tonne, ce barème risque d’être abaissé progressivement dans les mois à venir. Cependant, qu’est-ce que le malus de poids sur les voitures lourdes ? Quelles sont les voitures qui sont touchées et quelles sont celles qui sont exemptées ? 

Ce qu’il faut savoir sur le malus de poids pour les voitures lourdes 

Le malus de poids, ou taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM), est une éco taxe additionnelle qui doit être payée au moment de la première immatriculation de certaines catégories de véhicules. Elle est appliquée aux véhicules thermiques neufs jugés très polluants et est généralement associée à la taxe sur l’émission de CO2 et sur la puissance administrative.

Les barèmes fixés dans le cadre du paiement du TMOM sont régis par l’article 55 de la loi de finances pour 2021 ainsi que par certains articles (L421-62 à L421-64 et L401-71 à L421-81) du code des impositions sur les biens et services. Cependant, d’ici au courant 2024, ceux-ci vont connaître certains ajustements. Le ministre délégué chargé des Transports annonce notamment un abaissement progressif du seuil du poids des voitures concernées.

Toujours selon ses dires, le poids des véhicules influence grandement leur consommation en énergie et leur potentiel polluant. Il s’agit donc d’une démarche essentiellement écologique qui vise à réduire les émissions de carbone de l’Hexagone.

Quelles sont les différentes sortes de véhicules affectés par le malus au poids ?

Le malus de poids s’applique principalement aux véhicules de particuliers, aux véhicules destinés à transporter des voyageurs et aux véhicules de style « camions pick-up » dotés d’au moins 5 places assises. Pour évaluer le montant de leur taxe, ces derniers sont classés dans l’une des catégories suivantes :

  • Les véhicules concernés par le nouveau dispositif d’immatriculation
  • Les véhicules réceptionnés UE et n’étant pas concernés par le nouveau dispositif d’immatriculation
  • Les véhicules non réceptionnés UE et n’étant pas concernés par le nouveau dispositif d’immatriculation

Quelles sont les catégories de voiture qui sont exemptées de malus ?

Le malus au poids ne s’applique pas aux voitures utilitaires ainsi qu’aux voitures appartenant aux personnes présentant un handicap. C’est notamment le cas :

  • Des voitures accessibles en fauteuil roulant
  • Des voitures acquises par des individus présentant une carte mobilité inclusion avec la mention invalidité ou une carte d’invalidité militaire
  • Des voitures acquises par des individus ayant un enfant mineur à charge présentant une carte mobilité inclusion avec la mention invalidité

L’exonération s’applique également dans le cas d’une location de longue durée pour les personnes en situation de handicap. Néanmoins, dans le cas des propriétaires, elle n’est valable que pour un seul véhicule par bénéficiaire.

Qu’en est-il des véhicules électriques ?

Bien qu’elles soient beaucoup plus lourdes que les véhicules thermiques, les voitures électriques ne sont pas concernées par le paiement de l’écotaxe sur le poids. Selon les dires de Clément Beaune, cette décision permet de rester cohérent en sachant que les pays membres de l’Union européenne promeuvent actuellement la transition vers l’électrique.Chez OuiGlass, nous nous soucions avant tout de votre sécurité en vous proposant notre expertise. Nous vous proposons un verre de haute qualité conforme à la norme européenne 43R. Nos équipes d’experts se feront un plaisir de vous conseiller en apportant leurs expertises. Alors, n’hésitez pas à prendre rendez-vous.

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Le gouvernement a surpris les automobilistes avec la mise en place d’un nouveau malus au poids. En plus du malus au CO2, celui-ci viendra s’ajouter pour les voitures au gabarit le plus volumineux. Heureusement, peu de véhicules seront concernés. Faisons le point dans cet article.

Renault Espace 2.0 Blue dCi 200 EDC
Renault Espace 2.0, un des rares véhicules français concernés

Pourquoi un malus au poids?

La première question qui vous vient peut-être en tête est pourquoi mettre en place un malus au poids? Tout simplement parce que plus un véhicule est lourd, plus il consomme de carburant. C’est pourquoi le gouvernement espère que cette mesure permettra d’orienter les choix des consommateurs vers des véhicules plus légers. D’ailleurs, il est bon de noter que ce malus ne concernera pas les véhicules électriques, hybrides et hybrides rechargeables. En effet, ceux-ci sont ne sont que peu ou pas polluants. Ainsi, cette mesure devrait épargner l’essentiel des plus gros modèles des constructeurs français. Le malus s’appliquera sur les véhicules de plus de 1800kg à partir de Janvier 2021 et sera plafonné à 10 000€.

Les véhicules concernés

Les voitures qui seront touchées par ce malus sont principalement des SUV ou des 4×4. Parmi les modèles français, cela ne concerne donc que le Renault Espace 2.0. En effet, il faut savoir que le poids moyen d’un véhicule en France n’est que de 1240kg. Ce nouveau malus au poids fera sans doute râler de nombreux automobilistes mais il ne concerne au final qu’un nombre très restreint de véhicules. Alors si vous êtes intéressé par un SUV, voici la liste non-exhaustive des modèles de plus de 1800kg :

  • Renault Espace IV 2.0
  • Porsche Cayenne
  • Land Rover Range Rover
  • Audi A6 Avant 50 TDI
  • Audi Q5
  • BMW X4 et X5

Finalement, que vous rouliez en SUV ou en citadine, un bris de glace peut survenir à tout moment. Votre pare-brise est un élément essentiel pour votre sécurité donc il vaut mieux ne pas prendre de risques en cas de dommage. Si vous constatez un impact ou un bris de glace, n’hésitez pas à prendre rendez-vous avec nos experts de Ouiglass Rouen Rive Gauche sur leur site web ou par téléphone au 02 79 91 20 23.

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